Riederer - Chocolatier Pâtissier - Aix-en-Provence
Mentions légales
Patisserie Confiserie Riederer Aix en provence › Mentions légales de Riederer
1. IDENTIFICATION DE L’EDITEUR DU SITE WEB
• Société : SARL Délicadessert au capital de 7.622,45 euros, dont le siège social est situé Parc de l’Escapade – Avenue Paul Julien – RN7, 13100 Le Tholonet (France), immatriculée sous le numéro 432 158 012 RCS Aix-en-Provence.
• Gérant : Madame Fabienne Decaix
• Numéro de téléphone/fax : 0442381969 / 0442263616
• Email : riederer(at)wanadoo.fr
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR8143215801200026
• Numéro Siren : 432158012
2. COORDONNEES DE L’HEBERGEUR DU SITE
• Société : SA SI Web au capital de 60 000 euros, dont le siège social est situé 400, rue Pierre Bethier - 13797 Aix-en-Provence (France) immatriculée sous le numéro [__] RCS [__].
• Gérant : Monsieur Christian Marquié
• Numéro de téléphone/fax : 0442901605 / 0442901607
• Email : info@siweb.fr
• Site web : http://www.siweb.fr
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Délicadessert et/ou la société Riederer.
L´ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d´auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, de toute nature figurant sur le site ne peuvent faire l´objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de la société Délicadessert.
4. LIENS HYPERTEXTES
La société Délicadessert autorise tout site internet à établir un lien pointant vers l´adresse www.riederer.fr après une simple information préalable du webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. La société Délicadessert se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d´interdire ces liens. Dans ce cas, la société Délicadessert informera la personne concernée qui disposera de deux (2) jours ouvrés pour supprimer le lien hypertexte sur son site.
5. DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS
La société Délicadessert ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
6. INFORMATIONS SUR LES COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Ce procédé est destiné à permettre à la société Délicadessert de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site www.riederer.fr afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.
L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
7. DECLARATION A LA CNIL
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1284227 en date du 25 mars 2008.
8. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE PROTECTION DES DONNEES
Le site www.riederer.fr, tel qu´il a été initialement conçu, n´a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu´il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d´informations, pour la réalisation d´études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l´administrateur du site. Dans ce cas, la société Délicadessert s´engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu´à l´usage propre de la société Délicadessert et à celui de ses sous-traitants dans l´exercice de leurs missions (l´hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s´interdire d´utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.
Droit d´accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous nous adresser un courrier à la société Délicadessert 67, cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence (France) ou un email à Riederer@Riederer.fr.
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
9. RESPONSABILITE
La société Délicadessert et/ou la société Riederer ne pourra(ont) en aucun cas être tenue(s) responsable(s) de tout dommage direct ou indirect, pouvant résulter de la visite sur le site www.riederer.fr ou associé à celle-ci.
10. DROIT APPLICABLE
Ces conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
• Société : SARL Délicadessert au capital de 7.622,45 euros, dont le siège social est situé Parc de l’Escapade – Avenue Paul Julien – RN7, 13100 Le Tholonet (France), immatriculée sous le numéro 432 158 012 RCS Aix-en-Provence.
• Gérant : Madame Fabienne Decaix
• Numéro de téléphone/fax : 0442381969 / 0442263616
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• Numéro Siren : 432158012
2. COORDONNEES DE L’HEBERGEUR DU SITE
• Société : SA SI Web au capital de 60 000 euros, dont le siège social est situé 400, rue Pierre Bethier - 13797 Aix-en-Provence (France) immatriculée sous le numéro [__] RCS [__].
• Gérant : Monsieur Christian Marquié
• Numéro de téléphone/fax : 0442901605 / 0442901607
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• Site web : http://www.siweb.fr
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Délicadessert et/ou la société Riederer.
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4. LIENS HYPERTEXTES
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5. DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS
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7. DECLARATION A LA CNIL
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1284227 en date du 25 mars 2008.
8. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE PROTECTION DES DONNEES
Le site www.riederer.fr, tel qu´il a été initialement conçu, n´a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu´il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d´informations, pour la réalisation d´études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l´administrateur du site. Dans ce cas, la société Délicadessert s´engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu´à l´usage propre de la société Délicadessert et à celui de ses sous-traitants dans l´exercice de leurs missions (l´hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s´interdire d´utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.
Droit d´accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
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9. RESPONSABILITE
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10. DROIT APPLICABLE
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